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15 mars 2020 - MHB
Modèle d’attestation dérogatoire transmis par le ministère de la Justice Précisions données dans la Circulaire du 14 mars 2020
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15 mars 2020 - MHB
Modèle d’attestation dérogatoire transmis par le ministère de la Justice Précisions données dans la Circulaire du 14 mars 2020
14 mars 2020 - MHB
L’objectif de ces « entretiens de la CNEMJ » est de favoriser la communication entre magistrats, experts, avocats et juristes, permettant d’aborder les questions en tables rondes de 8 à 10 participants, de voir les difficultés pratiques qui peuvent se poser et de proposer des améliorations concernant l’expertise en médecine. A Biarritz le samedi 6 juin, nous […]
14 mars 2020 - MHB
L’objectif de ces « entretiens de la CNEMJ » est de favoriser la communication entre magistrats, experts, avocats et juristes, permettant d’aborder les questions en tables rondes de 8 à 10 participants, de voir les difficultés pratiques qui peuvent se poser et de proposer des améliorations concernant l’expertise en médecine. Nous vous remercions d’être venus nombreux à […]
23 février 2020 - MHB
Le Docteur Roch MENES nous fait part de la tenue de la prochaine assemblée générale de l’EEEI à Naples le 4 juin prochain et vous trouverez les renseignements ici
20 décembre 2019 - MHB
La date est déjà fixée : vendredi 27 novembre 2020 Le lieu également : la prestigieuse Grand Chambre de la Cour de cassation Apéritif au Champagne Louis ROEDERER et cocktail déjeunatoire dans l’atrium Le programme est en cours d’élaboration; il vous surprendra …
4 mai 2019 - MHB
Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général : Article D311-1 Modifié par Décret n°2019-390 du 30 avril 2019 – art. 1 Article D311-4 Modifié par Décret n°2019-390 du 30 avril 2019 – art. 2
21 janvier 2019 - MHB
Accédez à la présentation de Marceau SPITHAKIS faite lors de l’atelier CNEMJ – CEMCAP : « le Juge, l’Expert et les tarifs de l’expertise » à Paris le samedi 12 janvier 2019 CHORUS mode d’emploi par Marceau SPITHAKIS
30 novembre 2018 - MHB
Le XXVème colloque de la CNEMJ s’est tenu à la Maison de l’Amérique latine à Paris le samedi 24 novembre 2018 ; toutes les interventions ont été enregistrées et sont maintenant en ligne en suivant le lien ci-dessous : VACCINS et VACCINATIONS – Expertises et responsabilités
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